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Mentions légales
Nous vous remercions de votre visite sur le site www.opsystemes.com. Vous trouverez ci-dessous les règles et conditions gouvernant l'utilisation de ce site, notamment concernant le traitement des données personnelles. Nous vous invitons vivement à les lire. En visitant ce site, vous vous engagez à vous y conformer et à les respecter.
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.opsystemes.com est la propriété de la société OP Systèmes SAS au capital de 940.000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau sous le numéro 480 756 501. Son siège social est situé à l'adresse suivante : Site Induslacq, BP 22 64170 LACQ, France.
Maintenance du site : CBi-Multimedia
Hébergement du site : Opalyse Béarn informatique
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OP Systèmes n'est tenu que d'une simple obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet www.opsystemes.com.
Nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, OP Systèmes décline toute responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. L'usage de liens hypertextes peut notamment conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information recherchée, serveurs sur lesquels OP Systèmes n'a aucun contrôle.
OP Systèmes s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. OP Systèmes ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité du site en particulier en cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance. OP Systèmes se réserve le droit, sans notification préalable, de suspendre, supprimer ou modifier l'accès ou le contenu de tout ou partie du site.
Propriété intellectuelle
OP Systèmes est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom d'OP Systèmes. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l'autorisation préalable d'OP Systèmes. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit et sanctionné pénalement de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site internet www.opsystemes.com sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d'auteur attaché à l'œuvre, à la présentation ou à l'organisation du site ou à la donnée reproduite.
Il est également interdit d'introduire des données sur le site internet www.opsystemes.com qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du site ou des œuvres figurant sur le site internet d'OP Systèmes et par tout procédé, quel qu'il soit.
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Les utilisateurs du site internet de la société OP Systèmes sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Conformément aux dispositions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire rectifier ou supprimer certaines données, veuillez adresser un e-mail dans ce sens à info@opsystemes.com.
Le site internet www.opsystemes.com est en cours de déclaration auprès de la C.N.I.L. (Commission nationale de l'informatique et des libertés).
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